Déclaration d’accessibilité numérique
R by L s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site Internet https://www.r-by-l.com (https://www.r-by-l.com).
État de conformité
R by L est non conforme avec le RGAA. Le site n’a pas encore été audité.
Amélioration et contact
Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable de R by L pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.
- E-mail : rossto@wanadoo.fr
- Formulaire de contact : https://www.r-by-l.com/contact/
- Adresse : 5 bis, avenue Frédéric Mistral 83120 Sainte-Maxime France.
Nous essayons de répondre dans les 5 jours ouvrés.
Voie de recours
Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.
Vous pouvez :
- Écrire un message au Défenseur des droits
- Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
- Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) : Défenseur des droits Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07
